PLAN LOCAL D'URBANISME APPROUVE

Lors de sa séance plénière du Lundi 11 juin 2018, le conseil municipal  approuvera le nouveau Plan Local d'Urbanisme d'Arc-sur-Tille.

Celui-ci se compose des pièces suivantes :

PAGE DE GARDE

1. DÉLIBÉRATION D'APPROBATION

2. RAPPORT DE PRÉSENTATION

3. PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

4. RÈGLEMENT

5. ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

6. DOCUMENTS GRAPHIQUES :

7. ANNEXES

7.1 Annexes sanitaires

7.2 Servitudes d'utilité publique

7.3 Droit de préemption urbain

7.4 Classement sonore

7.5 P.P.R.N.I. de la Tille et de ses affluents

7.6 SECTEURS D'INFORMATIONS SUR LES SOLS