Constatant les importantes inondations dont Arc-sur-Tille a été la victime en 1984, 1993 et 2006, le Plan de prévention des Risques Naturels d'Inondation (P.P.R.N.I.) de la Tille et de ses affluents a été prescrit par arrêté préfectoral du 27 septembre 2010, et approuvé le 03 août 2015.

Vous pouvez accéder à l'ensemble des pièces du PPRNI de la Tille en cliquant sur les liens ci-dessous :

  1. Page de garde
  2. Liste des pièces
  3. arrêté préfectoral
  4. note de présentation
  5. règlement
  6. plan des aléas
  7. Plan des enjeux
  8. Plan de zonage

Un document clef du PPRNI de la TILLE et de ses affluents : LA CARTE RÉGLEMENTAIRE

 

plan de zonage